| Service | Description | Document |
|---|---|---|
| HealthCareInsurance | Le service HealthCareInsurance permet de consulter, en ligne, le droit à l’intervention majorée de l’assuré social directement auprès des mutuelles. Pour obtenir plus d’information sur ce service, merci de prendre contact avec notre service Gestion des programmes, des projets et clients: External@ksz-bcss.fgov.be |
|
| HealthCareInsuranceService | le service HealthCareInsuranceService permet d'obtenir, à la carte, les blocs d’informations qui constituent des données d’assurances, gérées par les mutualités (organismes assureurs) | |
| HealthInsurance | Service permettant de consulter le fichier d'assurabilité Schéma XSD (version du 09/06/2008) Soumissionnaire INAMI, CPAS via le SPP Intégration sociale Destinataire Mutualités via le CIN | |
| Hermes | Analyse fonctionnelle (cas normaux) du projet Hermes (version du 04/07/2007) Manuel d'utilisateur (document uniquement disponible en néerlandais - version du 21/04/2008) Documentation XSD du projet Hermes | |
| HermesAmountPeriod | Montant de la pension par période Soumissionnaire SdPSP Destinataire INASTI, ONP | |
| HermesBestYear | Années "retraite indépendant" plus avantageuses que les années "conjoint divorcé salarié" Soumissionnaire ONP Destinataire INASTI | |
| HermesCareer | Carrière | |
| HermesFamilyAmount | Montants de pension de retraite des deux conjoints au taux isolé et au taux ménage | |
| HermesFamilyRights | Montants et nature de l'avantage pour les conjoints | |
| HermesFileExists | Contrôle de l'existence d'un dossier de pension | |
| HermesFileVerification | Vérification de l'existence d'une carrière pour le conjoint | |
| HermesFraction | Fraction de carrière pour l'examen du minimum garanti | |
| HermesHasRetirement | Contrôle de l'existence d'une pension de retraite | |
| HermesPublicRights | Informations sur le droit | |
| HermesSalariedRights | Informations sur le droit | |
| HolidayAttestation | le service HolidayAttestation permet la consultation des attestations relatives aux vacances annuelles des ouvriers telles que communiquées par les caisses de vacances | |
| I605 | Intégration - tant provisoire que définitive - d'une personne dans le répertoire des personnes pour le secteur concerné, avec indication du code qualité et de la période. L'inscription a lieu à condition que les données d'identification correspondent au NISS. Ce message est un message standard. | |
| I700 | Demande de création d'une carte isi+ et fourniture des données d'identification de l'assuré social (NISS, nom, premier et second prénom, sexe, date de naissance et adresse). | |
| I706 | Consultation par NISS du fichier des cartes SIS. Toutes les cartes délivrées à un NISS donné pendant la période demandée sont affichées. | |
| I707 | Consultation par carte SIS du fichier des cartes SIS. Tous les attributs signalétiques de la carte SIS en question sont affichés. | |
| IdentifyPerson |
Description Ce service permet d'identifier une personne ainsi que d'obtenir des informations à propos de cette personne. Manuel utilisateur Service XML IdentifyPerson (version du 30/07/2008) IdentifyPerson XSD (version du 14/11/2006) |
|
| IdentityDocumentService | le service IdentityDocumentService permet de consulter dans le Registre national les données relatives aux documents d’identité | |
| IncreasedAllowance | Ce service génère un fichier batch XML avec le résultat d'un contrôle du droit à l'intervention majorée pour toutes les personnes qui dans le répertoire des référence de la BCSS sont connues de l'assurance soins flamande à une certaine date de référence, normalement le 1er janvier de l'année de la demande | |
| InscriptionService | le service InscriptionService permet aux clients de consulter et d'adapter leurs inscriptions dans le répertoire des personnes, avec la possibilité de faire valider un ensemble restreint de données légales lors de l'ajout d'inscriptions | |
| L020 | Consultation des périodes d'incapacité de travail ou de congé de maternité. |
